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Parcelle 09113 000 E 664

Ercé (09113), section E

Contenance
915 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 E 63509113 000 E 63809113 000 E 63909113 000 E 64009113 000 E 64109113 000 E 64209113 000 E 64309113 000 E 64409113 000 E 64509113 000 E 64609113 000 E 64709113 000 E 64809113 000 E 64909113 000 E 65109113 000 E 65209113 000 E 65309113 000 E 65409113 000 E 65509113 000 E 65709113 000 E 65809113 000 E 65909113 000 E 66009113 000 E 66109113 000 E 66209113 000 E 66309113 000 E 66409113 000 E 66509113 000 E 66609113 000 E 66809113 000 E 66909113 000 E 67009113 000 E 67109113 000 E 67209113 000 E 67309113 000 E 68609113 000 E 68709113 000 E 68809113 000 E 68909113 000 E 69009113 000 E 69109113 000 E 69209113 000 E 69309113 000 E 69409113 000 E 69509113 000 E 69609113 000 E 70609113 000 E 76209113 000 E 76709113 000 E 76909113 000 E 174309113 000 E 186009113 000 E 186109113 000 E 217709113 000 E 218609113 000 E 2224
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 E 664 (091130000E0664)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
E
Numéro
664
Surface cadastrale (contenance)
915 m²
Surface calculée
976 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 E 663Parcelle suivante : 09113 000 E 665