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Parcelle 09113 000 D 1590

Ercé (09113), section D

Contenance
6 000 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 D 150709113 000 D 156909113 000 D 157209113 000 D 157409113 000 D 157509113 000 D 157609113 000 D 157709113 000 D 157809113 000 D 157909113 000 D 158009113 000 D 158109113 000 D 158209113 000 D 158309113 000 D 158409113 000 D 158509113 000 D 158609113 000 D 158709113 000 D 158809113 000 D 158909113 000 D 159009113 000 D 159109113 000 D 159209113 000 D 159309113 000 D 159409113 000 D 159509113 000 D 159609113 000 D 159709113 000 D 159809113 000 D 159909113 000 D 160009113 000 D 160109113 000 D 160209113 000 D 160309113 000 D 160409113 000 D 160509113 000 D 160609113 000 D 160709113 000 D 160809113 000 D 160909113 000 D 161009113 000 D 161109113 000 D 161209113 000 D 161309113 000 D 161409113 000 D 162509113 000 D 166909113 000 D 167309113 000 D 167409113 000 D 167509113 000 D 167609113 000 D 167709113 000 D 167809113 000 D 167909113 000 D 168009113 000 D 168109113 000 D 168209113 000 D 168309113 000 D 168409113 000 D 168509113 000 D 168609113 000 D 168709113 000 D 168809113 000 D 168909113 000 D 169309113 000 D 170009113 000 D 170209113 000 D 170709113 000 D 9998
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 1590 (091130000D1590)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1590
Surface cadastrale (contenance)
6 000 m²
Surface calculée
6 079 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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