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Parcelle 09113 000 D 1552

Ercé (09113), section D

Contenance
1,6 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 D 54709113 000 D 54809113 000 D 54909113 000 D 55009113 000 D 55109113 000 D 55209113 000 D 55309113 000 D 55409113 000 D 55509113 000 D 55609113 000 D 55709113 000 D 55809113 000 D 55909113 000 D 56009113 000 D 56109113 000 D 56209113 000 D 56309113 000 D 56409113 000 D 56509113 000 D 56609113 000 D 56709113 000 D 56809113 000 D 56909113 000 D 57009113 000 D 57109113 000 D 57209113 000 D 57309113 000 D 57409113 000 D 57509113 000 D 57609113 000 D 57709113 000 D 141309113 000 D 141509113 000 D 141609113 000 D 141709113 000 D 141809113 000 D 141909113 000 D 142009113 000 D 142109113 000 D 142209113 000 D 142309113 000 D 142409113 000 D 142509113 000 D 142609113 000 D 142709113 000 D 143009113 000 D 143109113 000 D 143209113 000 D 143309113 000 D 143409113 000 D 143509113 000 D 143609113 000 D 143709113 000 D 143809113 000 D 143909113 000 D 144009113 000 D 144109113 000 D 144209113 000 D 144309113 000 D 144409113 000 D 144509113 000 D 144609113 000 D 144709113 000 D 144809113 000 D 144909113 000 D 145009113 000 D 145109113 000 D 145209113 000 D 145309113 000 D 145709113 000 D 145809113 000 D 145909113 000 D 146009113 000 D 146609113 000 D 151709113 000 D 151809113 000 D 153009113 000 D 153109113 000 D 153209113 000 D 153309113 000 D 153409113 000 D 153509113 000 D 153609113 000 D 153709113 000 D 153809113 000 D 153909113 000 D 154009113 000 D 154109113 000 D 154209113 000 D 154309113 000 D 154409113 000 D 154509113 000 D 154609113 000 D 154709113 000 D 154809113 000 D 154909113 000 D 155009113 000 D 155109113 000 D 155209113 000 D 155309113 000 D 155409113 000 D 155509113 000 D 155609113 000 D 155709113 000 D 155809113 000 D 155909113 000 D 156009113 000 D 156109113 000 D 156209113 000 D 156309113 000 D 156409113 000 D 156509113 000 D 156609113 000 D 170009113 000 D 170709113 000 D 203509113 000 D 2036
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 1552 (091130000D1552)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1552
Surface cadastrale (contenance)
1,6 ha
Surface calculée
1,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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