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Parcelle 09113 000 D 1234

Ercé (09113), section D

Contenance
3 317 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 77809113 000 D 88809113 000 D 88909113 000 D 89009113 000 D 89209113 000 D 89509113 000 D 89609113 000 D 89709113 000 D 90309113 000 D 90409113 000 D 90509113 000 D 90609113 000 D 90709113 000 D 90809113 000 D 90909113 000 D 91009113 000 D 91109113 000 D 91209113 000 D 91509113 000 D 91609113 000 D 91909113 000 D 92209113 000 D 92309113 000 D 92409113 000 D 92909113 000 D 93009113 000 D 93109113 000 D 93209113 000 D 93309113 000 D 123009113 000 D 123109113 000 D 123209113 000 D 123309113 000 D 123409113 000 D 123509113 000 D 123609113 000 D 123709113 000 D 123809113 000 D 123909113 000 D 124009113 000 D 124109113 000 D 124209113 000 D 124309113 000 D 124409113 000 D 124809113 000 D 124909113 000 D 135309113 000 D 137909113 000 D 138009113 000 D 138109113 000 D 138209113 000 D 138309113 000 D 138409113 000 D 2246
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (99 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 1234 (091130000D1234)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1234
Surface cadastrale (contenance)
3 317 m²
Surface calculée
3 278 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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