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Parcelle 09113 000 D 872

Ercé (09113), section D

Contenance
1 898 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 77809113 000 D 85709113 000 D 85809113 000 D 85909113 000 D 86109113 000 D 86209113 000 D 86309113 000 D 86409113 000 D 86509113 000 D 86609113 000 D 86709113 000 D 86809113 000 D 86909113 000 D 87009113 000 D 87109113 000 D 87209113 000 D 87309113 000 D 87509113 000 D 87809113 000 D 87909113 000 D 88009113 000 D 88109113 000 D 88509113 000 D 88609113 000 D 88709113 000 D 88809113 000 D 88909113 000 D 89009113 000 D 89209113 000 D 89309113 000 D 89409113 000 D 89809113 000 D 97709113 000 D 97909113 000 D 98009113 000 D 98109113 000 D 98209113 000 D 98309113 000 D 98409113 000 D 98509113 000 D 98609113 000 D 123009113 000 D 198009113 000 D 198109113 000 D 198309113 000 D 205909113 000 D 206009113 000 D 223209113 000 D 223309113 000 D 223809113 000 D 223909113 000 D 224009113 000 D 224109113 000 D 224209113 000 D 224309113 000 D 224409113 000 D 224509113 000 D 224609113 000 D 224709113 000 D 224809113 000 D 224909113 000 D 225009113 000 D 225109113 000 D 2252
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 872 (091130000D0872)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
872
Surface cadastrale (contenance)
1 898 m²
Surface calculée
1 919 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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