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Parcelle 09113 000 D 682

Ercé (09113), section D

Contenance
1,9 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 62009113 000 D 64509113 000 D 64609113 000 D 64709113 000 D 64809113 000 D 64909113 000 D 65009113 000 D 65109113 000 D 65209113 000 D 65309113 000 D 65409113 000 D 65509113 000 D 65609113 000 D 65709113 000 D 65809113 000 D 65909113 000 D 66009113 000 D 66109113 000 D 66209113 000 D 66309113 000 D 66409113 000 D 66509113 000 D 66609113 000 D 66709113 000 D 66809113 000 D 66909113 000 D 67009113 000 D 67109113 000 D 67209113 000 D 67309113 000 D 67409113 000 D 67509113 000 D 67609113 000 D 67709113 000 D 67809113 000 D 67909113 000 D 68009113 000 D 68109113 000 D 68209113 000 D 68309113 000 D 68409113 000 D 68509113 000 D 68609113 000 D 68709113 000 D 68809113 000 D 68909113 000 D 69009113 000 D 69109113 000 D 69209113 000 D 69309113 000 D 70009113 000 D 70409113 000 D 70909113 000 D 71309113 000 D 71409113 000 D 72109113 000 D 72309113 000 D 72409113 000 D 72609113 000 D 72709113 000 D 72809113 000 D 72909113 000 D 73009113 000 D 73109113 000 D 73209113 000 D 73309113 000 D 73409113 000 D 77809113 000 D 170709113 000 D 1979
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 682 (091130000D0682)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
682
Surface cadastrale (contenance)
1,9 ha
Surface calculée
2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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