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Parcelle 09113 000 D 123

Ercé (09113), section D

Contenance
1 723 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 D 8709113 000 D 8809113 000 D 8909113 000 D 9009113 000 D 9209113 000 D 9309113 000 D 9409113 000 D 9509113 000 D 9609113 000 D 9709113 000 D 9809113 000 D 9909113 000 D 10109113 000 D 10209113 000 D 10309113 000 D 10409113 000 D 10709113 000 D 10809113 000 D 10909113 000 D 11209113 000 D 11309113 000 D 11409113 000 D 11509113 000 D 11609113 000 D 11809113 000 D 11909113 000 D 12009113 000 D 12109113 000 D 12209113 000 D 12309113 000 D 12409113 000 D 12509113 000 D 12609113 000 D 12709113 000 D 12809113 000 D 12909113 000 D 13009113 000 D 13109113 000 D 13209113 000 D 13309113 000 D 13509113 000 D 13609113 000 D 13709113 000 D 13809113 000 D 13909113 000 D 14009113 000 D 14109113 000 D 14209113 000 D 14309113 000 D 14409113 000 D 14509113 000 D 14609113 000 D 14709113 000 D 14809113 000 D 14909113 000 D 15009113 000 D 15109113 000 D 24909113 000 D 25309113 000 D 25409113 000 D 25509113 000 D 25609113 000 D 25709113 000 D 27009113 000 D 27109113 000 D 27209113 000 D 27309113 000 D 27409113 000 D 27509113 000 D 27609113 000 D 27709113 000 D 27809113 000 D 27909113 000 D 197009113 000 D 203709113 000 D 218309113 000 D 218409113 000 D 218909113 000 D 219009113 000 D 219109113 000 D 222809113 000 D 222909113 000 D 223409113 000 D 2235
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 123 (091130000D0123)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
123
Surface cadastrale (contenance)
1 723 m²
Surface calculée
1 760 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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