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Parcelle 09113 000 C 2069

Ercé (09113), section C

Contenance
949 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 709113 000 C 909113 000 C 1209113 000 C 1309113 000 C 1409113 000 C 1509113 000 C 1609113 000 C 1709113 000 C 1809113 000 C 1909113 000 C 2109113 000 C 2609113 000 C 2709113 000 C 2809113 000 C 2909113 000 C 3009113 000 C 3109113 000 C 3209113 000 C 3309113 000 C 3409113 000 C 3509113 000 C 3609113 000 C 3709113 000 C 3809113 000 C 3909113 000 C 4009113 000 C 4109113 000 C 4209113 000 C 4409113 000 C 4509113 000 C 4609113 000 C 4709113 000 C 5009113 000 C 5109113 000 C 5209113 000 C 5309113 000 C 5409113 000 C 5909113 000 C 49709113 000 C 49809113 000 C 49909113 000 C 50009113 000 C 50109113 000 C 51709113 000 C 51809113 000 C 51909113 000 C 52109113 000 C 52209113 000 C 52309113 000 C 52409113 000 C 52509113 000 C 52609113 000 C 52709113 000 C 52809113 000 C 52909113 000 C 53009113 000 C 53509113 000 C 53609113 000 C 53709113 000 C 53909113 000 C 54309113 000 C 54409113 000 C 54509113 000 C 54609113 000 C 54909113 000 C 180609113 000 C 200709113 000 C 200809113 000 C 200909113 000 C 201009113 000 C 201109113 000 C 201309113 000 C 201509113 000 C 204109113 000 C 206909113 000 C 207009113 000 C 215909113 000 C 216009113 000 C 216109113 000 C 2162
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 2069 (091130000C2069)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
2069
Surface cadastrale (contenance)
949 m²
Surface calculée
979 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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