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Parcelle 09113 000 C 1728

Ercé (09113), section C

Contenance
1 547 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 26309113 000 C 26409113 000 C 164809113 000 C 165609113 000 C 165709113 000 C 165809113 000 C 165909113 000 C 166009113 000 C 166109113 000 C 166209113 000 C 166309113 000 C 166409113 000 C 166509113 000 C 166609113 000 C 166709113 000 C 166809113 000 C 166909113 000 C 168009113 000 C 168209113 000 C 168309113 000 C 168409113 000 C 168509113 000 C 168609113 000 C 168709113 000 C 168809113 000 C 168909113 000 C 169009113 000 C 169109113 000 C 169209113 000 C 169309113 000 C 169409113 000 C 169509113 000 C 169909113 000 C 170009113 000 C 170109113 000 C 170209113 000 C 170309113 000 C 170409113 000 C 170509113 000 C 170609113 000 C 170709113 000 C 170809113 000 C 170909113 000 C 171009113 000 C 171109113 000 C 171209113 000 C 171309113 000 C 171409113 000 C 171509113 000 C 171609113 000 C 171709113 000 C 171809113 000 C 171909113 000 C 172009113 000 C 172109113 000 C 172209113 000 C 172309113 000 C 172409113 000 C 172509113 000 C 172609113 000 C 172709113 000 C 172809113 000 C 172909113 000 C 173009113 000 C 173109113 000 C 173209113 000 C 173309113 000 C 173409113 000 C 173509113 000 C 173609113 000 C 173709113 000 C 174909113 000 C 175009113 000 C 175109113 000 C 175209113 000 C 175309113 000 C 175409113 000 C 175509113 000 C 175609113 000 C 175709113 000 C 175809113 000 C 175909113 000 C 176009113 000 C 176109113 000 C 176209113 000 C 176309113 000 C 176409113 000 C 176509113 000 C 176809113 000 C 176909113 000 C 177009113 000 C 183109113 000 C 183209113 000 C 183309113 000 C 202809113 000 C 202909113 000 C 204709113 000 C 2048
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 1728 (091130000C1728)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1728
Surface cadastrale (contenance)
1 547 m²
Surface calculée
1 603 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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