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Parcelle 09113 000 C 1645

Ercé (09113), section C

Contenance
1 056 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 C 145309113 000 C 145609113 000 C 162409113 000 C 162509113 000 C 162609113 000 C 162709113 000 C 162809113 000 C 162909113 000 C 163009113 000 C 163109113 000 C 163209113 000 C 163309113 000 C 163409113 000 C 163509113 000 C 163609113 000 C 163709113 000 C 163809113 000 C 163909113 000 C 164009113 000 C 164109113 000 C 164209113 000 C 164309113 000 C 164409113 000 C 164509113 000 C 164609113 000 C 164709113 000 C 164809113 000 C 166509113 000 C 166609113 000 C 166709113 000 C 166809113 000 C 166909113 000 C 167009113 000 C 167109113 000 C 167209113 000 C 167309113 000 C 167409113 000 C 167509113 000 C 167609113 000 C 167809113 000 C 167909113 000 C 169809113 000 C 169909113 000 C 170109113 000 C 170209113 000 C 182909113 000 C 202809113 000 C 202909113 000 C 2149
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 1645 (091130000C1645)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1645
Surface cadastrale (contenance)
1 056 m²
Surface calculée
1 061 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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