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Parcelle 09113 000 C 1497

Ercé (09113), section C

Contenance
2 286 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 126709113 000 C 126809113 000 C 126909113 000 C 127009113 000 C 127109113 000 C 127209113 000 C 127309113 000 C 127409113 000 C 127609113 000 C 128409113 000 C 128509113 000 C 130709113 000 C 130809113 000 C 130909113 000 C 131009113 000 C 131109113 000 C 131209113 000 C 131309113 000 C 131409113 000 C 131509113 000 C 131609113 000 C 131709113 000 C 145309113 000 C 145509113 000 C 145609113 000 C 145709113 000 C 145809113 000 C 145909113 000 C 146009113 000 C 146109113 000 C 147309113 000 C 147509113 000 C 147709113 000 C 147809113 000 C 147909113 000 C 148009113 000 C 148109113 000 C 148209113 000 C 148309113 000 C 148409113 000 C 148509113 000 C 148609113 000 C 148709113 000 C 148809113 000 C 148909113 000 C 149009113 000 C 149109113 000 C 149209113 000 C 149309113 000 C 149409113 000 C 149509113 000 C 149609113 000 C 149709113 000 C 149809113 000 C 149909113 000 C 150009113 000 C 150109113 000 C 150209113 000 C 150309113 000 C 150409113 000 C 150509113 000 C 150709113 000 C 150809113 000 C 150909113 000 C 151009113 000 C 151109113 000 C 151209113 000 C 151309113 000 C 151409113 000 C 151509113 000 C 151609113 000 C 151709113 000 C 151809113 000 C 151909113 000 C 152009113 000 C 152109113 000 C 152209113 000 C 152309113 000 C 152409113 000 C 152509113 000 C 152609113 000 C 152709113 000 C 153009113 000 C 153109113 000 C 156609113 000 C 157309113 000 C 157409113 000 C 157509113 000 C 157609113 000 C 157709113 000 C 157809113 000 C 157909113 000 C 158009113 000 C 158109113 000 C 158209113 000 C 158309113 000 C 158409113 000 C 158509113 000 C 158709113 000 C 158809113 000 C 159109113 000 C 159209113 000 C 159309113 000 C 159409113 000 C 163709113 000 C 163809113 000 C 163909113 000 C 164009113 000 C 164109113 000 C 164209113 000 C 167409113 000 C 202409113 000 C 206109113 000 C 2149
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 1497 (091130000C1497)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1497
Surface cadastrale (contenance)
2 286 m²
Surface calculée
2 313 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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