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Parcelle 09113 000 C 1096

Ercé (09113), section C

Contenance
8 255 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 103509113 000 C 103609113 000 C 103709113 000 C 103809113 000 C 103909113 000 C 104009113 000 C 104109113 000 C 104209113 000 C 105209113 000 C 105309113 000 C 105409113 000 C 105509113 000 C 105609113 000 C 105709113 000 C 105809113 000 C 105909113 000 C 106009113 000 C 106109113 000 C 106609113 000 C 106709113 000 C 106809113 000 C 106909113 000 C 107009113 000 C 107109113 000 C 107209113 000 C 107309113 000 C 107409113 000 C 107509113 000 C 108409113 000 C 108509113 000 C 108609113 000 C 108709113 000 C 108809113 000 C 108909113 000 C 109009113 000 C 109109113 000 C 109209113 000 C 109309113 000 C 109409113 000 C 109509113 000 C 109609113 000 C 109709113 000 C 109809113 000 C 109909113 000 C 110009113 000 C 110109113 000 C 110209113 000 C 110309113 000 C 110409113 000 C 110509113 000 C 110609113 000 C 110709113 000 C 110809113 000 C 110909113 000 C 111009113 000 C 111109113 000 C 111209113 000 C 111309113 000 C 111409113 000 C 111509113 000 C 111609113 000 C 111709113 000 C 111809113 000 C 111909113 000 C 112009113 000 C 112109113 000 C 112209113 000 C 112409113 000 C 113409113 000 C 113509113 000 C 113609113 000 C 113709113 000 C 113809113 000 C 113909113 000 C 114309113 000 C 114409113 000 C 114809113 000 C 114909113 000 C 115009113 000 C 115109113 000 C 115509113 000 C 115609113 000 C 115709113 000 C 115809113 000 C 115909113 000 C 116009113 000 C 116109113 000 C 116209113 000 C 116309113 000 C 116409113 000 C 116509113 000 C 116709113 000 C 116809113 000 C 116909113 000 C 117009113 000 C 122309113 000 C 122409113 000 C 122509113 000 C 122609113 000 C 122709113 000 C 122809113 000 C 122909113 000 C 123009113 000 C 123109113 000 C 123209113 000 C 123309113 000 C 123409113 000 C 123509113 000 C 123609113 000 C 123709113 000 C 123809113 000 C 123909113 000 C 124009113 000 C 124109113 000 C 124209113 000 C 124309113 000 C 124409113 000 C 124509113 000 C 124609113 000 C 124709113 000 C 124809113 000 C 1249
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 1096 (091130000C1096)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1096
Surface cadastrale (contenance)
8 255 m²
Surface calculée
8 430 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 C 1095Parcelle suivante : 09113 000 C 1097 – 1578 Chemin de Camp Subra, 09140 Ercé