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Parcelle 09113 000 C 813

Ercé (09113), section C

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 C 80409113 000 C 80609113 000 C 80709113 000 C 80809113 000 C 80909113 000 C 81009113 000 C 81109113 000 C 81209113 000 C 81309113 000 C 81409113 000 C 81509113 000 C 81609113 000 C 81709113 000 C 81809113 000 C 82209113 000 C 82309113 000 C 82409113 000 C 82509113 000 C 82609113 000 C 82709113 000 C 82809113 000 C 82909113 000 C 83009113 000 C 83109113 000 C 83209113 000 C 83309113 000 C 83409113 000 C 83509113 000 C 83609113 000 C 83709113 000 C 84009113 000 C 85709113 000 C 86309113 000 C 86409113 000 C 86509113 000 C 86609113 000 C 86709113 000 C 86809113 000 C 87109113 000 C 100209113 000 C 101909113 000 C 102009113 000 C 102109113 000 C 102209113 000 C 102309113 000 C 102409113 000 C 102509113 000 C 102609113 000 C 102709113 000 C 102809113 000 C 102909113 000 C 103309113 000 C 103509113 000 C 104209113 000 C 104309113 000 C 104409113 000 C 104509113 000 C 104609113 000 C 104709113 000 C 104809113 000 C 104909113 000 C 105009113 000 C 105109113 000 C 105209113 000 C 105809113 000 C 106009113 000 C 106109113 000 C 106309113 000 C 182109113 000 C 1822
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 813 (091130000C0813)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
813
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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