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Parcelle 09113 000 C 764

Ercé (09113), section C

Contenance
2,8 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 63509113 000 C 63609113 000 C 63809113 000 C 63909113 000 C 68609113 000 C 68809113 000 C 68909113 000 C 69009113 000 C 69109113 000 C 69209113 000 C 69309113 000 C 69509113 000 C 69709113 000 C 69809113 000 C 69909113 000 C 70009113 000 C 70109113 000 C 70209113 000 C 70309113 000 C 70409113 000 C 70509113 000 C 70609113 000 C 70709113 000 C 70809113 000 C 70909113 000 C 71009113 000 C 71109113 000 C 71209113 000 C 71309113 000 C 71409113 000 C 71509113 000 C 71609113 000 C 71709113 000 C 71909113 000 C 72009113 000 C 72109113 000 C 72409113 000 C 72509113 000 C 72609113 000 C 72709113 000 C 72809113 000 C 72909113 000 C 73009113 000 C 73609113 000 C 73709113 000 C 73809113 000 C 73909113 000 C 74009113 000 C 74109113 000 C 74209113 000 C 74309113 000 C 74409113 000 C 74509113 000 C 74609113 000 C 74709113 000 C 74809113 000 C 74909113 000 C 75009113 000 C 75109113 000 C 75209113 000 C 75309113 000 C 75409113 000 C 75509113 000 C 75609113 000 C 75709113 000 C 75809113 000 C 75909113 000 C 76009113 000 C 76109113 000 C 76209113 000 C 76309113 000 C 76409113 000 C 76509113 000 C 76609113 000 C 76709113 000 C 76809113 000 C 76909113 000 C 77009113 000 C 77109113 000 C 77209113 000 C 77309113 000 C 77409113 000 C 77509113 000 C 77609113 000 C 77709113 000 C 77809113 000 C 77909113 000 C 78009113 000 C 78109113 000 C 78209113 000 C 78309113 000 C 78409113 000 C 78509113 000 C 78609113 000 C 78709113 000 C 78909113 000 C 79009113 000 C 79109113 000 C 79209113 000 C 79409113 000 C 87409113 000 C 88309113 000 C 88609113 000 C 88709113 000 C 88809113 000 C 100109113 000 C 100209113 000 C 181909113 000 C 183809113 000 C 183909113 000 C 2067
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 764 (091130000C0764)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
764
Surface cadastrale (contenance)
2,8 ha
Surface calculée
2,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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