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Parcelle 09113 000 B 836

Ercé (09113), section B

Contenance
5 920 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 80109113 000 B 80209113 000 B 80309113 000 B 80409113 000 B 80509113 000 B 80609113 000 B 80709113 000 B 80809113 000 B 81209113 000 B 83409113 000 B 83509113 000 B 83609113 000 B 83709113 000 B 83809113 000 B 83909113 000 B 84009113 000 B 84309113 000 B 84409113 000 B 104809113 000 B 104909113 000 B 105009113 000 B 105109113 000 B 105209113 000 B 105309113 000 B 105409113 000 B 105509113 000 B 105609113 000 B 106009113 000 B 106109113 000 B 106209113 000 B 106309113 000 B 107909113 000 B 126009113 000 B 126109113 000 B 126209113 000 B 126309113 000 B 126609113 000 B 126709113 000 B 126809113 000 B 126909113 000 B 159209113 000 B 213109113 000 B 213209113 000 B 213309113 000 B 213409113 000 B 213509113 000 B 213609113 000 B 213709113 000 B 213809113 000 B 213909113 000 B 214009113 000 B 214109113 000 B 2142
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 836 (091130000B0836)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
836
Surface cadastrale (contenance)
5 920 m²
Surface calculée
6 079 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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