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Parcelle 09113 000 B 793

Ercé (09113), section B

Contenance
290 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 49109113 000 B 49209113 000 B 49309113 000 B 51209113 000 B 51309113 000 B 52509113 000 B 53809113 000 B 53909113 000 B 54009113 000 B 54209113 000 B 54309113 000 B 54409113 000 B 54509113 000 B 54609113 000 B 54709113 000 B 54809113 000 B 54909113 000 B 55009113 000 B 55109113 000 B 55209113 000 B 55309113 000 B 55409113 000 B 55509113 000 B 55609113 000 B 55709113 000 B 55809113 000 B 56009113 000 B 57309113 000 B 57409113 000 B 57509113 000 B 57609113 000 B 57709113 000 B 57809113 000 B 58009113 000 B 58209113 000 B 58409113 000 B 73709113 000 B 76909113 000 B 77009113 000 B 77309113 000 B 77409113 000 B 77509113 000 B 77609113 000 B 77709113 000 B 77809113 000 B 77909113 000 B 78009113 000 B 78109113 000 B 78209113 000 B 78309113 000 B 78409113 000 B 78509113 000 B 78609113 000 B 78709113 000 B 78809113 000 B 78909113 000 B 79009113 000 B 79109113 000 B 79209113 000 B 79309113 000 B 79409113 000 B 79509113 000 B 79609113 000 B 79709113 000 B 79809113 000 B 79909113 000 B 80009113 000 B 165909113 000 B 215809113 000 B 220009113 000 B 220309113 000 B 225109113 000 B 225209113 000 B 225309113 000 B 225409113 000 B 225509113 000 B 2256
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 793 (091130000B0793)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
793
Surface cadastrale (contenance)
290 m²
Surface calculée
324 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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