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Parcelle 09113 000 B 211

Ercé (09113), section B

Contenance
316 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 20409113 000 B 20509113 000 B 20609113 000 B 21009113 000 B 21109113 000 B 21209113 000 B 21309113 000 B 21409113 000 B 21609113 000 B 21709113 000 B 21809113 000 B 21909113 000 B 22009113 000 B 22109113 000 B 22209113 000 B 22909113 000 B 23009113 000 B 23109113 000 B 23209113 000 B 23409113 000 B 23509113 000 B 28109113 000 B 28409113 000 B 28509113 000 B 29009113 000 B 98609113 000 B 215909113 000 B 220409113 000 B 220509113 000 B 220609113 000 B 220709113 000 B 220809113 000 B 220909113 000 B 221009113 000 B 221109113 000 B 221209113 000 B 221309113 000 B 221409113 000 B 221509113 000 B 221609113 000 B 222509113 000 B 222609113 000 B 222709113 000 B 222809113 000 B 223409113 000 B 223509113 000 B 223609113 000 B 223709113 000 B 223809113 000 B 223909113 000 B 224009113 000 B 224109113 000 B 224209113 000 B 2280
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise de l'Assomption – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 211 (091130000B0211)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
211
Surface cadastrale (contenance)
316 m²
Surface calculée
320 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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