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Parcelle 09113 000 A 4883

Ercé (09113), section A

Contenance
3 545 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 709113 000 A 909113 000 A 6809113 000 A 7109113 000 A 7209113 000 A 7309113 000 A 7409113 000 A 7509113 000 A 7609113 000 A 7709113 000 A 7809113 000 A 42809113 000 A 43009113 000 A 43109113 000 A 45109113 000 A 45209113 000 A 45309113 000 A 46109113 000 A 46209113 000 A 46309113 000 A 46409113 000 A 46509113 000 A 46609113 000 A 46709113 000 A 46809113 000 A 46909113 000 A 47009113 000 A 47109113 000 A 47209113 000 A 47309113 000 A 47409113 000 A 47509113 000 A 47609113 000 A 47709113 000 A 47809113 000 A 47909113 000 A 48109113 000 A 48209113 000 A 48509113 000 A 48909113 000 A 49009113 000 A 49109113 000 A 49209113 000 A 49309113 000 A 49409113 000 A 49509113 000 A 49609113 000 A 49709113 000 A 49809113 000 A 49909113 000 A 50009113 000 A 50109113 000 A 50209113 000 A 50309113 000 A 50409113 000 A 50509113 000 A 51009113 000 A 51109113 000 A 51209113 000 A 51309113 000 A 51409113 000 A 51509113 000 A 51709113 000 A 318709113 000 A 318809113 000 A 318909113 000 A 319009113 000 A 319109113 000 A 321209113 000 A 321309113 000 A 321409113 000 A 321509113 000 A 321609113 000 A 321709113 000 A 321809113 000 A 321909113 000 A 399009113 000 A 438109113 000 A 438209113 000 A 438309113 000 A 438409113 000 A 438509113 000 A 444409113 000 A 444609113 000 A 444709113 000 A 444809113 000 A 444909113 000 A 445009113 000 A 462309113 000 A 473109113 000 A 488209113 000 A 488309113 000 A 495309113 000 A 495409113 000 A 4955
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Hameau de Cominac – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4883 (091130000A4883)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4883
Surface cadastrale (contenance)
3 545 m²
Surface calculée
3 552 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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