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Parcelle 09113 000 A 4698

Ercé (09113), section A

Contenance
1 783 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 8409113 000 A 8509113 000 A 8609113 000 A 8709113 000 A 8809113 000 A 8909113 000 A 9009113 000 A 9109113 000 A 9209113 000 A 9309113 000 A 9409113 000 A 9509113 000 A 10709113 000 A 10909113 000 A 11109113 000 A 11209113 000 A 11309113 000 A 11409113 000 A 11509113 000 A 11609113 000 A 11709113 000 A 11809113 000 A 12009113 000 A 12109113 000 A 12209113 000 A 12309113 000 A 12409113 000 A 12509113 000 A 12609113 000 A 12709113 000 A 12809113 000 A 12909113 000 A 13009113 000 A 14109113 000 A 14809113 000 A 30709113 000 A 30909113 000 A 31009113 000 A 31109113 000 A 31209113 000 A 31309113 000 A 31409113 000 A 31709113 000 A 31809113 000 A 31909113 000 A 32009113 000 A 32109113 000 A 32209113 000 A 32309113 000 A 32409113 000 A 32509113 000 A 32609113 000 A 32709113 000 A 32809113 000 A 33909113 000 A 34009113 000 A 34109113 000 A 34209113 000 A 34309113 000 A 34409113 000 A 34509113 000 A 456209113 000 A 460209113 000 A 460409113 000 A 460509113 000 A 460609113 000 A 463309113 000 A 469809113 000 A 469909113 000 A 9998
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Hameau de Cominac – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4698 (091130000A4698)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4698
Surface cadastrale (contenance)
1 783 m²
Surface calculée
1 813 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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