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Parcelle 09113 000 A 4084

Ercé (09113), section A

Contenance
595 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 105509113 000 A 105709113 000 A 106609113 000 A 106709113 000 A 106809113 000 A 106909113 000 A 107009113 000 A 107209113 000 A 107309113 000 A 107409113 000 A 107609113 000 A 107809113 000 A 107909113 000 A 108009113 000 A 108109113 000 A 108209113 000 A 108509113 000 A 108909113 000 A 109009113 000 A 109109113 000 A 109309113 000 A 112609113 000 A 112709113 000 A 407009113 000 A 407109113 000 A 407209113 000 A 407309113 000 A 407409113 000 A 407609113 000 A 407709113 000 A 407809113 000 A 407909113 000 A 408109113 000 A 408309113 000 A 408409113 000 A 408609113 000 A 408709113 000 A 408809113 000 A 408909113 000 A 409309113 000 A 409709113 000 A 409809113 000 A 409909113 000 A 449909113 000 A 450509113 000 A 450609113 000 A 450709113 000 A 450809113 000 A 450909113 000 A 451209113 000 A 451309113 000 A 458109113 000 A 458209113 000 A 458309113 000 A 458409113 000 A 471909113 000 A 472009113 000 A 472109113 000 A 472209113 000 A 472309113 000 A 472409113 000 A 472509113 000 A 472609113 000 A 472709113 000 A 472809113 000 A 472909113 000 A 477109113 000 A 477209113 000 A 4773
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Croix en fer – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise de l'Assomption – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Chapelle Saint-Pierre – 18 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4084 (091130000A4084)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4084
Surface cadastrale (contenance)
595 m²
Surface calculée
576 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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