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Parcelle 09113 000 A 4036

Ercé (09113), section A

Contenance
1 175 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 125209113 000 A 125409113 000 A 138609113 000 A 138809113 000 A 138909113 000 A 139009113 000 A 139109113 000 A 139209113 000 A 139309113 000 A 139409113 000 A 139509113 000 A 139609113 000 A 139909113 000 A 140809113 000 A 140909113 000 A 141109113 000 A 388009113 000 A 399809113 000 A 399909113 000 A 401109113 000 A 401209113 000 A 401309113 000 A 401409113 000 A 402209113 000 A 402309113 000 A 402409113 000 A 402509113 000 A 402609113 000 A 403009113 000 A 403109113 000 A 403209113 000 A 403309113 000 A 403409113 000 A 403509113 000 A 403609113 000 A 403709113 000 A 403809113 000 A 403909113 000 A 404009113 000 A 404109113 000 A 404209113 000 A 404309113 000 A 404409113 000 A 404509113 000 A 413109113 000 A 413509113 000 A 413609113 000 A 413709113 000 A 413809113 000 A 413909113 000 A 414009113 000 A 414109113 000 A 4142
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Chapelle Saint-Pierre – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4036 (091130000A4036)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4036
Surface cadastrale (contenance)
1 175 m²
Surface calculée
1 297 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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