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Parcelle 09113 000 A 3976

Ercé (09113), section A

Contenance
985 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 57109113 000 A 368809113 000 A 368909113 000 A 369009113 000 A 369109113 000 A 369209113 000 A 369309113 000 A 379609113 000 A 380509113 000 A 380609113 000 A 380709113 000 A 380809113 000 A 380909113 000 A 381009113 000 A 381209113 000 A 381309113 000 A 381409113 000 A 381509113 000 A 381609113 000 A 381709113 000 A 381909113 000 A 382009113 000 A 382109113 000 A 382209113 000 A 382309113 000 A 383409113 000 A 383809113 000 A 383909113 000 A 384009113 000 A 384409113 000 A 384509113 000 A 384609113 000 A 384709113 000 A 384809113 000 A 384909113 000 A 385009113 000 A 385109113 000 A 385209113 000 A 385309113 000 A 385409113 000 A 385509113 000 A 385709113 000 A 385809113 000 A 385909113 000 A 386009113 000 A 386109113 000 A 386209113 000 A 397509113 000 A 397609113 000 A 446409113 000 A 446509113 000 A 453509113 000 A 474809113 000 A 4777
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3976 (091130000A3976)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3976
Surface cadastrale (contenance)
985 m²
Surface calculée
976 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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