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Parcelle 09113 000 A 3953

Ercé (09113), section A

Contenance
1 240 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 190909113 000 A 191109113 000 A 191209113 000 A 191309113 000 A 191509113 000 A 191709113 000 A 191809113 000 A 191909113 000 A 192009113 000 A 192109113 000 A 192209113 000 A 194109113 000 A 281309113 000 A 281809113 000 A 281909113 000 A 282109113 000 A 282209113 000 A 282309113 000 A 282409113 000 A 282509113 000 A 282609113 000 A 282809113 000 A 282909113 000 A 283309113 000 A 283409113 000 A 283509113 000 A 283609113 000 A 283709113 000 A 283809113 000 A 283909113 000 A 284009113 000 A 284109113 000 A 284209113 000 A 284309113 000 A 284409113 000 A 284509113 000 A 284609113 000 A 284709113 000 A 284809113 000 A 284909113 000 A 285009113 000 A 285109113 000 A 285209113 000 A 285309113 000 A 285809113 000 A 286009113 000 A 286109113 000 A 286209113 000 A 355609113 000 A 355709113 000 A 355809113 000 A 355909113 000 A 356009113 000 A 356109113 000 A 356209113 000 A 356309113 000 A 356509113 000 A 357409113 000 A 357509113 000 A 357609113 000 A 357709113 000 A 357909113 000 A 358009113 000 A 358909113 000 A 395309113 000 A 395409113 000 A 395509113 000 A 3956
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3953 (091130000A3953)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3953
Surface cadastrale (contenance)
1 240 m²
Surface calculée
1 246 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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