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Parcelle 09113 000 A 3702

Ercé (09113), section A

Contenance
1 626 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 365909113 000 A 366009113 000 A 366209113 000 A 366309113 000 A 366409113 000 A 366609113 000 A 366709113 000 A 367209113 000 A 367309113 000 A 367409113 000 A 367509113 000 A 367609113 000 A 367709113 000 A 367809113 000 A 367909113 000 A 368009113 000 A 368109113 000 A 368209113 000 A 368309113 000 A 368409113 000 A 368509113 000 A 368609113 000 A 368709113 000 A 368809113 000 A 368909113 000 A 369009113 000 A 369109113 000 A 369209113 000 A 369309113 000 A 369409113 000 A 369509113 000 A 369609113 000 A 369709113 000 A 369809113 000 A 369909113 000 A 370009113 000 A 370109113 000 A 370209113 000 A 370309113 000 A 370409113 000 A 370509113 000 A 370609113 000 A 370709113 000 A 370809113 000 A 370909113 000 A 371009113 000 A 371109113 000 A 371209113 000 A 374509113 000 A 374609113 000 A 374709113 000 A 374809113 000 A 374909113 000 A 375209113 000 A 375309113 000 A 375409113 000 A 375509113 000 A 378809113 000 A 378909113 000 A 379609113 000 A 380909113 000 A 381009113 000 A 381109113 000 A 381209113 000 A 384809113 000 A 385109113 000 A 385209113 000 A 385309113 000 A 385409113 000 A 385509113 000 A 385609113 000 A 385709113 000 A 385809113 000 A 397309113 000 A 397409113 000 A 455209113 000 A 4757
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3702 (091130000A3702)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3702
Surface cadastrale (contenance)
1 626 m²
Surface calculée
1 649 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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