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Parcelle 09113 000 A 3170

Ercé (09113), section A

Contenance
967 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 49709113 000 A 49809113 000 A 50109113 000 A 50209113 000 A 50309113 000 A 50409113 000 A 50509113 000 A 313509113 000 A 313709113 000 A 314509113 000 A 314709113 000 A 314809113 000 A 314909113 000 A 315009113 000 A 315109113 000 A 315209113 000 A 315609113 000 A 315709113 000 A 315809113 000 A 315909113 000 A 316009113 000 A 316109113 000 A 316209113 000 A 316309113 000 A 316409113 000 A 316509113 000 A 316609113 000 A 316709113 000 A 316809113 000 A 316909113 000 A 317009113 000 A 317109113 000 A 317209113 000 A 317309113 000 A 317409113 000 A 317509113 000 A 317609113 000 A 317709113 000 A 317809113 000 A 317909113 000 A 318109113 000 A 318209113 000 A 318309113 000 A 318409113 000 A 318509113 000 A 318609113 000 A 318709113 000 A 318809113 000 A 318909113 000 A 319009113 000 A 319109113 000 A 319209113 000 A 319309113 000 A 321209113 000 A 321309113 000 A 391209113 000 A 438209113 000 A 438309113 000 A 4384
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Hameau de Cominac – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3170 (091130000A3170)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3170
Surface cadastrale (contenance)
967 m²
Surface calculée
957 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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