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Parcelle 09113 000 A 3052

Ercé (09113), section A

Contenance
785 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 262509113 000 A 262709113 000 A 302109113 000 A 302309113 000 A 302809113 000 A 302909113 000 A 303009113 000 A 303109113 000 A 303209113 000 A 303309113 000 A 303409113 000 A 303509113 000 A 303609113 000 A 303709113 000 A 303809113 000 A 303909113 000 A 304009113 000 A 304109113 000 A 304209113 000 A 304409113 000 A 304509113 000 A 304609113 000 A 304709113 000 A 304809113 000 A 304909113 000 A 305009113 000 A 305109113 000 A 305209113 000 A 305309113 000 A 305409113 000 A 305509113 000 A 305609113 000 A 305709113 000 A 305809113 000 A 305909113 000 A 309709113 000 A 310409113 000 A 310509113 000 A 310609113 000 A 310709113 000 A 310809113 000 A 310909113 000 A 311009113 000 A 311109113 000 A 311209113 000 A 311309113 000 A 311409113 000 A 311509113 000 A 331109113 000 A 331209113 000 A 331309113 000 A 331409113 000 A 331509113 000 A 331609113 000 A 331909113 000 A 332009113 000 A 332109113 000 A 332509113 000 A 332609113 000 A 332709113 000 A 333109113 000 A 396509113 000 A 3966
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Hameau de Cominac – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3052 (091130000A3052)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3052
Surface cadastrale (contenance)
785 m²
Surface calculée
782 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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