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Parcelle 09113 000 A 1306

Ercé (09113), section A

Contenance
9 013 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 128609113 000 A 128709113 000 A 129109113 000 A 129209113 000 A 129309113 000 A 129409113 000 A 129509113 000 A 129609113 000 A 129709113 000 A 129809113 000 A 129909113 000 A 130009113 000 A 130109113 000 A 130209113 000 A 130309113 000 A 130409113 000 A 130509113 000 A 130609113 000 A 130709113 000 A 130809113 000 A 130909113 000 A 131009113 000 A 131109113 000 A 131209113 000 A 131309113 000 A 131409113 000 A 131509113 000 A 133409113 000 A 133509113 000 A 133609113 000 A 133709113 000 A 133809113 000 A 133909113 000 A 134009113 000 A 134109113 000 A 134209113 000 A 134309113 000 A 134409113 000 A 134509113 000 A 134609113 000 A 135009113 000 A 135109113 000 A 139909113 000 A 140009113 000 A 140109113 000 A 140209113 000 A 140309113 000 A 140409113 000 A 140509113 000 A 140609113 000 A 140709113 000 A 141109113 000 A 141209113 000 A 141309113 000 A 141409113 000 A 142009113 000 A 142109113 000 A 142209113 000 A 142309113 000 A 142409113 000 A 142509113 000 A 142709113 000 A 142809113 000 A 142909113 000 A 143009113 000 A 143109113 000 A 143209113 000 A 143309113 000 A 143409113 000 A 143509113 000 A 143609113 000 A 143709113 000 A 143809113 000 A 143909113 000 A 144209113 000 A 144309113 000 A 144709113 000 A 145409113 000 A 145509113 000 A 145609113 000 A 145709113 000 A 145809113 000 A 145909113 000 A 146009113 000 A 146109113 000 A 146209113 000 A 146309113 000 A 146409113 000 A 146509113 000 A 146609113 000 A 146709113 000 A 146809113 000 A 146909113 000 A 147009113 000 A 147109113 000 A 147209113 000 A 147309113 000 A 147409113 000 A 147509113 000 A 147609113 000 A 147709113 000 A 147809113 000 A 147909113 000 A 148009113 000 A 148109113 000 A 148209113 000 A 148309113 000 A 148409113 000 A 148509113 000 A 148609113 000 A 148709113 000 A 148809113 000 A 149009113 000 A 151709113 000 A 152109113 000 A 152209113 000 A 152309113 000 A 152409113 000 A 152509113 000 A 152609113 000 A 152709113 000 A 152809113 000 A 153009113 000 A 153109113 000 A 153209113 000 A 153309113 000 A 153409113 000 A 153509113 000 A 153609113 000 A 153709113 000 A 153809113 000 A 153909113 000 A 154009113 000 A 154109113 000 A 154209113 000 A 154309113 000 A 154409113 000 A 154509113 000 A 154609113 000 A 154709113 000 A 154809113 000 A 154909113 000 A 155009113 000 A 155109113 000 A 155209113 000 A 155309113 000 A 155409113 000 A 155509113 000 A 156109113 000 A 388309113 000 A 388409113 000 A 388609113 000 A 388709113 000 A 388909113 000 A 389009113 000 A 393409113 000 A 393509113 000 A 399109113 000 A 399209113 000 A 399309113 000 A 399409113 000 A 401209113 000 A 412309113 000 A 412409113 000 A 412509113 000 A 412609113 000 A 412709113 000 A 412809113 000 A 412909113 000 A 414509113 000 A 414609113 000 A 4550
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (81 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 1306 (091130000A1306)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1306
Surface cadastrale (contenance)
9 013 m²
Surface calculée
9 124 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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