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Parcelle 09113 000 A 934

Ercé (09113), section A

Contenance
5 800 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 86409113 000 A 86509113 000 A 86609113 000 A 86709113 000 A 86809113 000 A 86909113 000 A 87009113 000 A 87909113 000 A 88009113 000 A 88109113 000 A 88509113 000 A 88609113 000 A 88809113 000 A 88909113 000 A 89009113 000 A 89109113 000 A 89209113 000 A 89309113 000 A 89409113 000 A 89509113 000 A 89609113 000 A 89709113 000 A 89809113 000 A 89909113 000 A 90009113 000 A 90109113 000 A 90409113 000 A 90509113 000 A 90609113 000 A 91809113 000 A 91909113 000 A 92009113 000 A 92109113 000 A 92209113 000 A 92309113 000 A 92409113 000 A 92509113 000 A 92609113 000 A 92709113 000 A 92809113 000 A 92909113 000 A 93009113 000 A 93109113 000 A 93209113 000 A 93309113 000 A 93409113 000 A 93509113 000 A 93609113 000 A 93709113 000 A 93809113 000 A 93909113 000 A 94009113 000 A 94109113 000 A 94209113 000 A 94309113 000 A 94509113 000 A 94609113 000 A 94709113 000 A 94809113 000 A 94909113 000 A 95009113 000 A 387609113 000 A 458509113 000 A 461309113 000 A 461409113 000 A 461609113 000 A 470609113 000 A 473409113 000 A 4735
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 934 (091130000A0934)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
934
Surface cadastrale (contenance)
5 800 m²
Surface calculée
5 914 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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