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Parcelle 09113 000 A 732

Ercé (09113), section A

Contenance
4 469 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 A 56209113 000 A 56309113 000 A 56409113 000 A 56509113 000 A 56609113 000 A 56709113 000 A 56809113 000 A 57609113 000 A 57709113 000 A 57809113 000 A 57909113 000 A 58009113 000 A 58109113 000 A 58209113 000 A 58309113 000 A 58409113 000 A 58509113 000 A 58609113 000 A 58709113 000 A 58809113 000 A 58909113 000 A 59009113 000 A 59109113 000 A 59209113 000 A 59309113 000 A 59409113 000 A 59509113 000 A 59609113 000 A 59709113 000 A 59809113 000 A 59909113 000 A 60009113 000 A 60109113 000 A 60209113 000 A 60309113 000 A 60409113 000 A 60509113 000 A 60609113 000 A 60709113 000 A 60809113 000 A 60909113 000 A 61009113 000 A 61909113 000 A 62109113 000 A 68109113 000 A 68309113 000 A 68409113 000 A 69509113 000 A 69609113 000 A 69709113 000 A 69809113 000 A 69909113 000 A 70409113 000 A 70509113 000 A 70609113 000 A 70709113 000 A 70809113 000 A 70909113 000 A 71009113 000 A 71109113 000 A 71209113 000 A 71309113 000 A 71409113 000 A 71509113 000 A 71609113 000 A 71709113 000 A 71809113 000 A 71909113 000 A 72009113 000 A 72109113 000 A 72209113 000 A 72309113 000 A 72409113 000 A 72509113 000 A 72609113 000 A 72709113 000 A 72809113 000 A 72909113 000 A 73009113 000 A 73109113 000 A 73209113 000 A 73309113 000 A 73509113 000 A 73609113 000 A 73709113 000 A 73809113 000 A 73909113 000 A 74009113 000 A 74109113 000 A 74209113 000 A 74309113 000 A 74609113 000 A 74809113 000 A 74909113 000 A 75009113 000 A 75109113 000 A 75209113 000 A 75309113 000 A 75409113 000 A 75509113 000 A 75609113 000 A 75709113 000 A 75809113 000 A 75909113 000 A 76009113 000 A 76109113 000 A 76209113 000 A 76309113 000 A 76409113 000 A 76509113 000 A 76609113 000 A 76709113 000 A 76809113 000 A 76909113 000 A 77709113 000 A 78009113 000 A 78109113 000 A 78309113 000 A 78409113 000 A 86209113 000 A 86309113 000 A 86409113 000 A 86509113 000 A 86609113 000 A 86709113 000 A 86809113 000 A 86909113 000 A 87009113 000 A 87309113 000 A 87409113 000 A 87509113 000 A 87609113 000 A 87709113 000 A 87809113 000 A 87909113 000 A 88009113 000 A 88109113 000 A 88809113 000 A 88909113 000 A 89009113 000 A 89109113 000 A 89409113 000 A 94809113 000 A 94909113 000 A 95009113 000 A 95209113 000 A 95309113 000 A 95409113 000 A 95509113 000 A 95609113 000 A 398609113 000 A 398709113 000 A 398809113 000 A 461309113 000 A 461409113 000 A 461509113 000 A 461609113 000 A 470509113 000 A 470609113 000 A 473509113 000 A 494209113 000 A 494309113 000 A 494409113 000 A 494509113 000 A 494609113 000 A 494709113 000 A 4948
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 732 (091130000A0732)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
732
Surface cadastrale (contenance)
4 469 m²
Surface calculée
4 485 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 A 731Parcelle suivante : 09113 000 A 733