CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09101 000 B 989

Coussa (09101), section B

Contenance
12,5 ha
Zone du PLU
NtvbZone naturelle et forestière (N)
Ouvrir dans la carte
09101 000 B 1909101 000 B 2009101 000 B 2409101 000 B 2509101 000 B 2609101 000 B 2709101 000 B 2809101 000 B 2909101 000 B 3109101 000 B 3209101 000 B 3409101 000 B 3509101 000 B 3609101 000 B 3709101 000 B 3809101 000 B 3909101 000 B 4309101 000 B 4409101 000 B 4509101 000 B 4609101 000 B 4709101 000 B 4809101 000 B 4909101 000 B 5009101 000 B 5109101 000 B 5209101 000 B 5309101 000 B 5409101 000 B 5509101 000 B 5609101 000 B 5709101 000 B 5809101 000 B 5909101 000 B 6009101 000 B 6109101 000 B 6209101 000 B 6309101 000 B 6409101 000 B 6509101 000 B 6609101 000 B 6909101 000 B 16709101 000 B 35709101 000 B 35809101 000 B 35909101 000 B 78509101 000 B 79209101 000 B 80309101 000 B 80409101 000 B 82409101 000 B 87209101 000 B 87309101 000 B 88309101 000 B 91209101 000 B 91309101 000 B 91409101 000 B 91509101 000 B 91609101 000 B 91909101 000 B 92209101 000 B 92609101 000 B 92709101 000 B 94209101 000 B 94409101 000 B 94709101 000 B 97009101 000 B 97109101 000 B 97209101 000 B 97309101 000 B 98609101 000 B 98709101 000 B 98809101 000 B 989
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ntvb – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Abords des cours d'eau à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23) – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (55 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09101 000 B 989 (091010000B0989)
Commune
Coussa (09101)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
989
Surface cadastrale (contenance)
12,5 ha
Surface calculée
12,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067791_PLUI_20260225)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09101 000 B 988Parcelle suivante : 09101 000 B 990