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Parcelle 08336 000 ZE 47

Osnes (08336), section ZE

Contenance
4 380 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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08336 000 ZE 1808336 000 ZE 1908336 000 ZE 2008336 000 ZE 4308336 000 ZE 4408336 000 ZE 4508336 000 ZE 4608336 000 ZE 4708336 000 ZE 4808336 000 ZE 4908336 000 ZE 5008336 000 ZE 5108336 000 ZE 5208336 000 ZE 5308336 000 ZE 5408336 000 ZE 5508336 000 ZE 5608336 000 ZE 6508336 000 ZE 6708336 000 ZE 6808336 000 ZE 6908336 000 ZE 7008336 000 ZE 7108336 000 ZE 7208336 000 ZE 10208336 000 ZE 10308336 000 ZE 10408336 000 ZE 10508336 000 ZE 10608336 000 ZE 10708336 000 ZE 10808336 000 ZE 10908336 000 ZE 11008336 000 ZE 11108336 000 ZE 11208336 000 ZE 11308336 000 ZE 11408336 000 ZE 11508336 000 ZE 11608336 000 ZE 11708336 000 ZE 11808336 000 ZE 11908336 000 ZE 12008336 000 ZE 12108336 000 ZE 12208336 000 ZE 12308336 000 ZE 12408336 000 ZE 12508336 000 ZE 12608336 000 ZE 12708336 000 ZE 12808336 000 ZE 12908336 000 ZE 13008336 000 ZE 13108336 000 ZE 13208336 000 ZE 13308336 000 ZE 13608336 000 ZE 13908336 000 ZE 14008336 000 ZE 14108336 000 ZE 14208336 000 ZE 14308336 000 ZE 14408336 000 ZE 14508336 000 ZE 14608336 000 ZE 14708336 000 ZE 14808336 000 ZE 14908336 000 ZE 15008336 000 ZE 15108336 000 ZE 15408336 000 ZE 20008336 000 ZE 241
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
08336 000 ZE 47 (08336000ZE0047)
Commune
Osnes (08336)
Préfixe
000
Section
ZE
Numéro
47
Surface cadastrale (contenance)
4 380 m²
Surface calculée
4 436 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 08336 000 ZE 46 – 22 Route de Carignan, 08110 OsnesParcelle suivante : 08336 000 ZE 48