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Parcelle 08336 000 ZD 39

Osnes (08336), section ZD

Contenance
23,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
08336 000 ZD 108336 000 ZD 208336 000 ZD 308336 000 ZD 408336 000 ZD 508336 000 ZD 708336 000 ZD 808336 000 ZD 908336 000 ZD 1008336 000 ZD 1108336 000 ZD 1208336 000 ZD 1308336 000 ZD 1408336 000 ZD 1508336 000 ZD 1608336 000 ZD 1708336 000 ZD 1808336 000 ZD 1908336 000 ZD 2008336 000 ZD 2108336 000 ZD 2208336 000 ZD 2308336 000 ZD 2408336 000 ZD 2508336 000 ZD 2608336 000 ZD 2708336 000 ZD 2908336 000 ZD 3008336 000 ZD 3108336 000 ZD 3208336 000 ZD 3308336 000 ZD 3408336 000 ZD 3508336 000 ZD 3708336 000 ZD 3808336 000 ZD 3908336 000 ZD 4008336 000 ZD 4108336 000 ZD 4208336 000 ZD 4308336 000 ZD 4408336 000 ZD 4508336 000 ZD 4608336 000 ZD 4708336 000 ZD 4808336 000 ZD 4908336 000 ZD 5008336 000 ZD 5108336 000 ZD 5208336 000 ZD 5308336 000 ZD 5408336 000 ZD 5508336 000 ZD 5608336 000 ZD 5708336 000 ZD 5808336 000 ZD 59
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (5 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
08336 000 ZD 39 (08336000ZD0039)
Commune
Osnes (08336)
Préfixe
000
Section
ZD
Numéro
39
Surface cadastrale (contenance)
23,4 ha
Surface calculée
23,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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