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Parcelle 08288 000 ZC 3

Mesmont (08288), section ZC

Contenance
6 030 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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08288 000 ZC 108288 000 ZC 208288 000 ZC 308288 000 ZC 408288 000 ZC 508288 000 ZC 608288 000 ZC 708288 000 ZC 808288 000 ZC 908288 000 ZC 1008288 000 ZC 1208288 000 ZC 1408288 000 ZC 1508288 000 ZC 1608288 000 ZC 1708288 000 ZC 1808288 000 ZC 2008288 000 ZC 2108288 000 ZC 2208288 000 ZC 2308288 000 ZC 2408288 000 ZC 2508288 000 ZC 2608288 000 ZC 2808288 000 ZC 2908288 000 ZC 3008288 000 ZC 3108288 000 ZC 3208288 000 ZC 3308288 000 ZC 3408288 000 ZC 3708288 000 ZC 3808288 000 ZC 3908288 000 ZC 4008288 000 ZC 4108288 000 ZC 4208288 000 ZC 4308288 000 ZC 4408288 000 ZC 4508288 000 ZC 4608288 000 ZC 4708288 000 ZC 4808288 000 ZC 4908288 000 ZC 5008288 000 ZC 5108288 000 ZC 5208288 000 ZC 5308288 000 ZC 54
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (26 % de la parcelle), faible (74 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
08288 000 ZC 3 (08288000ZC0003)
Commune
Mesmont (08288)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
3
Surface cadastrale (contenance)
6 030 m²
Surface calculée
6 225 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 08288 000 ZC 2Parcelle suivante : 08288 000 ZC 4