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Parcelle 08139 000 AC 476

Deville (08139), section AC

Contenance
438 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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08139 000 AC 4808139 000 AC 4908139 000 AC 5008139 000 AC 5108139 000 AC 5508139 000 AC 5608139 000 AC 6308139 000 AC 46108139 000 AC 46308139 000 AC 46508139 000 AC 46608139 000 AC 46808139 000 AC 46908139 000 AC 47108139 000 AC 47208139 000 AC 47308139 000 AC 47408139 000 AC 47508139 000 AC 47608139 000 AC 47708139 000 AC 47808139 000 AC 47908139 000 AC 48008139 000 AC 48108139 000 AC 48408139 000 AC 55508139 000 AC 55708139 000 AC 55908139 000 AC 56108139 000 AC 56208139 000 AC 56308139 000 AC 56508139 000 AC 56608139 000 AC 56908139 000 AC 57308139 000 AC 59208139 000 AC 61008139 000 AC 62408139 000 AC 62608139 000 AC 66608139 000 AC 667
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
08139 000 AC 476 (08139000AC0476)
Commune
Deville (08139)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
476
Surface cadastrale (contenance)
438 m²
Surface calculée
443 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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