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Parcelle 07333 000 D 809

Vanosc (07333), section D

Contenance
1,9 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
07333 000 D 39607333 000 D 44607333 000 D 44707333 000 D 44807333 000 D 44907333 000 D 45007333 000 D 45107333 000 D 45207333 000 D 45307333 000 D 45407333 000 D 45507333 000 D 45607333 000 D 45707333 000 D 45807333 000 D 45907333 000 D 46007333 000 D 46107333 000 D 46207333 000 D 46307333 000 D 46407333 000 D 46507333 000 D 46607333 000 D 46707333 000 D 46807333 000 D 46907333 000 D 47007333 000 D 47107333 000 D 47307333 000 D 47407333 000 D 47507333 000 D 47607333 000 D 47707333 000 D 47807333 000 D 47907333 000 D 48107333 000 D 48207333 000 D 48607333 000 D 48707333 000 D 48807333 000 D 48907333 000 D 49007333 000 D 49107333 000 D 49207333 000 D 49307333 000 D 49407333 000 D 49507333 000 D 49607333 000 D 49707333 000 D 49807333 000 D 50307333 000 D 50407333 000 D 50507333 000 D 50607333 000 D 50707333 000 D 50807333 000 D 50907333 000 D 51007333 000 D 51107333 000 D 51507333 000 D 69407333 000 D 69507333 000 D 69807333 000 D 70907333 000 D 71907333 000 D 72007333 000 D 73407333 000 D 73507333 000 D 73607333 000 D 76907333 000 D 77007333 000 D 77107333 000 D 77207333 000 D 77307333 000 D 77407333 000 D 79107333 000 D 79207333 000 D 80807333 000 D 80907333 000 D 81007333 000 D 81107333 000 D 81207333 000 D 81307333 000 D 81407333 000 D 81507333 000 D 81807333 000 D 83207333 000 D 83307333 000 D 83407333 000 D 835
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Espace de bon fonctionnement écologique repéré au titre de l'article L151-23 du Code de l'urbanisme – 21 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07333 000 D 809 (073330000D0809)
Commune
Vanosc (07333)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
809
Surface cadastrale (contenance)
1,9 ha
Surface calculée
2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07333 000 D 808Parcelle suivante : 07333 000 D 810