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Parcelle 07333 000 D 169

Vanosc (07333), section D

Contenance
1 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
07333 000 D 6907333 000 D 7007333 000 D 7107333 000 D 9507333 000 D 9607333 000 D 11907333 000 D 12007333 000 D 12107333 000 D 12207333 000 D 12307333 000 D 12407333 000 D 12507333 000 D 12607333 000 D 12707333 000 D 12807333 000 D 12907333 000 D 13007333 000 D 13107333 000 D 13207333 000 D 13307333 000 D 13407333 000 D 13507333 000 D 13607333 000 D 13707333 000 D 13807333 000 D 13907333 000 D 14407333 000 D 14507333 000 D 14607333 000 D 15007333 000 D 15107333 000 D 15207333 000 D 15307333 000 D 15407333 000 D 15507333 000 D 15607333 000 D 15707333 000 D 15807333 000 D 16407333 000 D 16507333 000 D 16607333 000 D 16707333 000 D 16807333 000 D 16907333 000 D 17207333 000 D 17307333 000 D 17407333 000 D 17507333 000 D 17607333 000 D 17707333 000 D 17807333 000 D 17907333 000 D 18107333 000 D 18207333 000 D 18307333 000 D 18407333 000 D 18807333 000 D 18907333 000 D 25607333 000 D 25707333 000 D 25807333 000 D 71807333 000 D 74707333 000 D 74807333 000 D 76007333 000 D 76107333 000 D 76207333 000 D 763
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Espace paysager à protéger au titre de l'article L151-23 du Code de l'urbanisme – 98 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07333 000 D 169 (073330000D0169)
Commune
Vanosc (07333)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
169
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07333 000 D 168Parcelle suivante : 07333 000 D 172