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Parcelle 07333 000 C 396

Vanosc (07333), section C

Contenance
7 410 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
07333 000 C 34607333 000 C 34907333 000 C 35007333 000 C 35107333 000 C 35907333 000 C 36007333 000 C 37707333 000 C 37807333 000 C 37907333 000 C 38007333 000 C 38107333 000 C 38707333 000 C 38807333 000 C 38907333 000 C 39007333 000 C 39107333 000 C 39207333 000 C 39307333 000 C 39407333 000 C 39607333 000 C 39707333 000 C 39807333 000 C 39907333 000 C 40007333 000 C 40107333 000 C 40307333 000 C 40407333 000 C 40707333 000 C 41007333 000 C 41107333 000 C 41207333 000 C 41507333 000 C 41607333 000 C 42207333 000 C 42507333 000 C 42607333 000 C 42707333 000 C 63107333 000 C 63207333 000 C 63307333 000 C 63407333 000 C 103707333 000 C 103807333 000 C 103907333 000 C 109207333 000 C 109307333 000 C 109407333 000 C 109507333 000 C 109607333 000 C 109707333 000 C 109807333 000 C 109907333 000 C 110007333 000 C 110107333 000 C 110207333 000 C 121207333 000 C 121307333 000 C 121407333 000 C 121507333 000 C 121607333 000 C 121707333 000 C 121807333 000 C 121907333 000 C 122007333 000 C 122107333 000 C 122207333 000 C 122307333 000 C 122407333 000 C 122607333 000 C 122707333 000 C 1228
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Pelouse sèche repérée au titre de l'article L151-23 du Code de l'urbanisme – 20 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8,4 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07333 000 C 396 (073330000C0396)
Commune
Vanosc (07333)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
396
Surface cadastrale (contenance)
7 410 m²
Surface calculée
7 647 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07333 000 C 394Parcelle suivante : 07333 000 C 397