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Parcelle 07333 000 B 798

Vanosc (07333), section B

Contenance
7 300 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
07333 000 B 74807333 000 B 75007333 000 B 75107333 000 B 75207333 000 B 75307333 000 B 75407333 000 B 75607333 000 B 79407333 000 B 79507333 000 B 79607333 000 B 79707333 000 B 79807333 000 B 79907333 000 B 80007333 000 B 80107333 000 B 80207333 000 B 84507333 000 B 84907333 000 B 85007333 000 B 85107333 000 B 85207333 000 B 85607333 000 B 89707333 000 B 113007333 000 B 113107333 000 B 113407333 000 B 122607333 000 B 136707333 000 B 137207333 000 B 137407333 000 B 142307333 000 B 144907333 000 B 145107333 000 B 145207333 000 B 148307333 000 B 148407333 000 B 148507333 000 B 148707333 000 B 148807333 000 B 148907333 000 B 149007333 000 B 155007333 000 B 155607333 000 B 155807333 000 B 155907333 000 B 156007333 000 B 156107333 000 B 156207333 000 B 156307333 000 B 156407333 000 B 156507333 000 B 156607333 000 B 156707333 000 B 156807333 000 B 156907333 000 B 157007333 000 B 157107333 000 B 159707333 000 B 159807333 000 B 159907333 000 B 160007333 000 B 161007333 000 B 161107333 000 B 161207333 000 B 161307333 000 B 161407333 000 B 161507333 000 B 174507333 000 B 174607333 000 B 174707333 000 B 174807333 000 B 174907333 000 B 175007333 000 B 175107333 000 B 175207333 000 B 175307333 000 B 175407333 000 B 175507333 000 B 175607333 000 B 179007333 000 B 184807333 000 B 184907333 000 B 185007333 000 B 185107333 000 B 185207333 000 B 188407333 000 B 188507333 000 B 188707333 000 B 189607333 000 B 1897
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Espace paysager à protéger au titre de l'article L151-23 du Code de l'urbanisme – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Château de la Rivoire – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel, agricole
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,9 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07333 000 B 798 (073330000B0798)
Commune
Vanosc (07333)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
798
Surface cadastrale (contenance)
7 300 m²
Surface calculée
7 342 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07333 000 B 797Parcelle suivante : 07333 000 B 799