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169 Chemin des Soyeux, 07690 Vanosc

Parcelle 07333 000 B 667 · section B

Contenance
3 140 m²
Zone du PLU
UC1Zone urbaine (U)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

07333 000 B 61307333 000 B 61707333 000 B 61807333 000 B 63007333 000 B 63107333 000 B 63207333 000 B 63307333 000 B 63407333 000 B 63607333 000 B 63707333 000 B 63807333 000 B 64107333 000 B 64207333 000 B 64307333 000 B 64407333 000 B 64507333 000 B 64607333 000 B 64907333 000 B 65107333 000 B 66107333 000 B 66207333 000 B 66307333 000 B 66507333 000 B 66607333 000 B 66707333 000 B 66807333 000 B 95507333 000 B 96607333 000 B 106407333 000 B 106507333 000 B 107307333 000 B 107407333 000 B 107507333 000 B 110207333 000 B 110807333 000 B 110907333 000 B 111207333 000 B 111407333 000 B 117807333 000 B 117907333 000 B 118107333 000 B 119407333 000 B 123707333 000 B 144207333 000 B 144407333 000 B 152707333 000 B 152807333 000 B 152907333 000 B 153007333 000 B 153907333 000 B 154007333 000 B 154107333 000 B 154207333 000 B 154307333 000 B 154407333 000 B 158007333 000 B 161607333 000 B 161707333 000 B 169607333 000 B 169707333 000 B 169807333 000 B 169907333 000 B 173307333 000 B 177607333 000 B 177707333 000 B 177807333 000 B 177907333 000 B 179207333 000 B 179407333 000 B 179607333 000 B 179707333 000 B 179807333 000 B 179907333 000 B 180307333 000 B 1804
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UC1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

53 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

48 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
53 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Hauteur à la gouttière
6,8 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07333 000 B 667 (073330000B0667)
Commune
Vanosc (07333)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
667
Surface cadastrale (contenance)
3 140 m²
Surface calculée
3 151 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07333 000 B 666Parcelle suivante : 07333 000 B 668