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Parcelle 07095 000 F 286

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section F

Contenance
1,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 F 17907095 000 F 18007095 000 F 18107095 000 F 18207095 000 F 27407095 000 F 27507095 000 F 27607095 000 F 27707095 000 F 27807095 000 F 27907095 000 F 28107095 000 F 28207095 000 F 28307095 000 F 28407095 000 F 28607095 000 F 28707095 000 F 28907095 000 F 29007095 000 F 29107095 000 F 29207095 000 F 29307095 000 F 29407095 000 F 29507095 000 F 31107095 000 F 31207095 000 F 31307095 000 F 31407095 000 F 31507095 000 F 31607095 000 F 32107095 000 F 32207095 000 F 32307095 000 F 32407095 000 F 32507095 000 F 32607095 000 F 32707095 000 F 32807095 000 F 32907095 000 F 33407095 000 F 33507095 000 F 33607095 000 F 33707095 000 F 33807095 000 F 33907095 000 F 34007095 000 F 34107095 000 F 34307095 000 F 36707095 000 F 36807095 000 F 36907095 000 F 37007095 000 F 37107095 000 F 37207095 000 F 37307095 000 F 37407095 000 F 38007095 000 F 38107095 000 F 38207095 000 F 50407095 000 F 50507095 000 F 52207095 000 F 523
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 F 286 (070950000F0286)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
286
Surface cadastrale (contenance)
1,5 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 F 284Parcelle suivante : 07095 000 F 287