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Parcelle 07095 000 F 213

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section F

Contenance
2,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 F 6207095 000 F 6907095 000 F 7007095 000 F 7107095 000 F 7207095 000 F 7307095 000 F 7407095 000 F 7507095 000 F 7607095 000 F 7707095 000 F 11407095 000 F 11507095 000 F 12107095 000 F 12207095 000 F 12307095 000 F 12407095 000 F 12507095 000 F 13207095 000 F 13307095 000 F 13407095 000 F 13507095 000 F 13607095 000 F 13707095 000 F 13807095 000 F 13907095 000 F 14007095 000 F 14107095 000 F 14207095 000 F 14307095 000 F 14407095 000 F 14507095 000 F 14607095 000 F 14707095 000 F 14807095 000 F 14907095 000 F 15007095 000 F 15107095 000 F 15207095 000 F 15307095 000 F 15407095 000 F 15507095 000 F 15607095 000 F 15707095 000 F 15807095 000 F 16107095 000 F 16207095 000 F 16307095 000 F 16507095 000 F 16607095 000 F 16807095 000 F 16907095 000 F 17007095 000 F 17107095 000 F 17207095 000 F 17307095 000 F 17507095 000 F 17707095 000 F 17807095 000 F 18007095 000 F 18107095 000 F 18207095 000 F 18307095 000 F 18407095 000 F 18507095 000 F 18607095 000 F 18807095 000 F 18907095 000 F 19007095 000 F 19107095 000 F 19207095 000 F 19307095 000 F 19407095 000 F 19507095 000 F 19607095 000 F 19707095 000 F 19807095 000 F 19907095 000 F 20007095 000 F 20107095 000 F 20207095 000 F 20307095 000 F 20407095 000 F 20507095 000 F 20607095 000 F 20707095 000 F 20807095 000 F 20907095 000 F 21007095 000 F 21107095 000 F 21207095 000 F 21307095 000 F 21407095 000 F 21507095 000 F 21607095 000 F 21707095 000 F 21807095 000 F 21907095 000 F 22007095 000 F 22107095 000 F 22207095 000 F 22307095 000 F 22407095 000 F 22807095 000 F 22907095 000 F 23007095 000 F 23107095 000 F 23207095 000 F 23307095 000 F 23407095 000 F 23607095 000 F 24407095 000 F 24507095 000 F 24607095 000 F 29907095 000 F 30007095 000 F 30107095 000 F 30207095 000 F 30307095 000 F 30407095 000 F 30507095 000 F 30607095 000 F 30707095 000 F 30807095 000 F 30907095 000 F 31007095 000 F 31107095 000 F 31207095 000 F 31307095 000 F 31407095 000 F 31507095 000 F 31607095 000 F 31707095 000 F 31807095 000 F 31907095 000 F 32007095 000 F 32407095 000 F 47707095 000 F 48707095 000 F 48807095 000 F 48907095 000 F 49007095 000 F 49107095 000 F 49207095 000 F 49307095 000 F 49407095 000 F 520
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 F 213 (070950000F0213)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
213
Surface cadastrale (contenance)
2,2 ha
Surface calculée
2,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 F 212Parcelle suivante : 07095 000 F 214