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Parcelle 07095 000 E 318

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section E

Contenance
2,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
07095 000 E 8007095 000 E 8107095 000 E 8207095 000 E 8307095 000 E 26907095 000 E 27107095 000 E 27207095 000 E 27307095 000 E 27407095 000 E 27507095 000 E 27607095 000 E 27707095 000 E 27807095 000 E 30707095 000 E 31007095 000 E 31107095 000 E 31207095 000 E 31307095 000 E 31407095 000 E 31507095 000 E 31607095 000 E 31807095 000 E 31907095 000 E 32007095 000 E 32107095 000 E 32207095 000 E 32307095 000 E 32407095 000 E 32507095 000 E 32607095 000 E 32707095 000 E 32807095 000 E 33907095 000 E 34007095 000 E 34107095 000 E 34207095 000 E 34307095 000 E 34407095 000 E 34507095 000 E 34607095 000 E 34707095 000 E 68607095 000 E 68807095 000 E 68907095 000 E 70807095 000 E 70907095 000 E 71007095 000 E 71207095 000 E 719
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Gilhoc-sur-Ormèze

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 E 318 (070950000E0318)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
E
Numéro
318
Surface cadastrale (contenance)
2,1 ha
Surface calculée
2,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 E 316Parcelle suivante : 07095 000 E 319