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Parcelle 07095 000 D 495

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section D

Contenance
2,8 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 D 41307095 000 D 41407095 000 D 41507095 000 D 41607095 000 D 41707095 000 D 46307095 000 D 46407095 000 D 46507095 000 D 46607095 000 D 46707095 000 D 46807095 000 D 46907095 000 D 47007095 000 D 47107095 000 D 47207095 000 D 47307095 000 D 47407095 000 D 47507095 000 D 47607095 000 D 47707095 000 D 47807095 000 D 47907095 000 D 48007095 000 D 48107095 000 D 48207095 000 D 48307095 000 D 48407095 000 D 48507095 000 D 48607095 000 D 48707095 000 D 48807095 000 D 48907095 000 D 49007095 000 D 49107095 000 D 49207095 000 D 49307095 000 D 49407095 000 D 49507095 000 D 49607095 000 D 49707095 000 D 49807095 000 D 49907095 000 D 50007095 000 D 50107095 000 D 50207095 000 D 50307095 000 D 50407095 000 D 50507095 000 D 50607095 000 D 50707095 000 D 50807095 000 D 50907095 000 D 51007095 000 D 51207095 000 D 51307095 000 D 51407095 000 D 51507095 000 D 51607095 000 D 51707095 000 D 51807095 000 D 51907095 000 D 52007095 000 D 52107095 000 D 52207095 000 D 52307095 000 D 52407095 000 D 52507095 000 D 52607095 000 D 52707095 000 D 52807095 000 D 52907095 000 D 53007095 000 D 53107095 000 D 53207095 000 D 53307095 000 D 53407095 000 D 53507095 000 D 53607095 000 D 53907095 000 D 54007095 000 D 54107095 000 D 54207095 000 D 54307095 000 D 71107095 000 D 71207095 000 D 71307095 000 D 71407095 000 D 71507095 000 D 71607095 000 D 71707095 000 D 71807095 000 D 71907095 000 D 72007095 000 D 72107095 000 D 72207095 000 D 72307095 000 D 72407095 000 D 72507095 000 D 72607095 000 D 72707095 000 D 72807095 000 D 73107095 000 D 73207095 000 D 73307095 000 D 73407095 000 D 73507095 000 D 73607095 000 D 73707095 000 D 74707095 000 D 74807095 000 D 87307095 000 D 874
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 D 495 (070950000D0495)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
495
Surface cadastrale (contenance)
2,8 ha
Surface calculée
2,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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