CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 07095 000 C 563

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section C

Contenance
1 126 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
07095 000 C 9907095 000 C 10207095 000 C 10307095 000 C 10407095 000 C 10507095 000 C 10607095 000 C 10707095 000 C 10807095 000 C 10907095 000 C 11007095 000 C 11107095 000 C 11307095 000 C 11407095 000 C 11507095 000 C 12407095 000 C 12507095 000 C 12607095 000 C 12707095 000 C 12807095 000 C 12907095 000 C 13007095 000 C 13107095 000 C 13207095 000 C 13407095 000 C 13507095 000 C 13607095 000 C 13707095 000 C 13807095 000 C 13907095 000 C 14007095 000 C 14107095 000 C 14207095 000 C 14507095 000 C 14607095 000 C 14707095 000 C 14807095 000 C 14907095 000 C 15007095 000 C 15107095 000 C 15207095 000 C 15307095 000 C 15407095 000 C 15507095 000 C 15807095 000 C 15907095 000 C 16007095 000 C 16107095 000 C 16207095 000 C 40107095 000 C 40207095 000 C 40307095 000 C 40907095 000 C 41007095 000 C 46307095 000 C 46407095 000 C 46507095 000 C 46607095 000 C 46707095 000 C 46807095 000 C 46907095 000 C 47007095 000 C 47107095 000 C 47207095 000 C 47307095 000 C 47407095 000 C 50707095 000 C 51007095 000 C 51107095 000 C 51907095 000 C 55507095 000 C 55607095 000 C 55707095 000 C 55807095 000 C 55907095 000 C 56007095 000 C 56107095 000 C 56207095 000 C 56307095 000 C 56407095 000 C 56807095 000 C 56907095 000 C 570
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 C 563 (070950000C0563)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
563
Surface cadastrale (contenance)
1 126 m²
Surface calculée
1 126 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 C 562Parcelle suivante : 07095 000 C 564