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Parcelle 07095 000 C 283

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section C

Contenance
1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 C 20207095 000 C 20307095 000 C 22507095 000 C 22607095 000 C 22707095 000 C 22807095 000 C 22907095 000 C 23107095 000 C 24007095 000 C 24107095 000 C 24207095 000 C 24307095 000 C 24407095 000 C 24507095 000 C 24607095 000 C 24707095 000 C 24807095 000 C 24907095 000 C 25007095 000 C 25107095 000 C 25207095 000 C 25307095 000 C 25407095 000 C 25507095 000 C 25607095 000 C 25707095 000 C 25807095 000 C 25907095 000 C 26007095 000 C 26107095 000 C 26207095 000 C 26407095 000 C 26507095 000 C 26607095 000 C 26807095 000 C 26907095 000 C 27007095 000 C 27107095 000 C 27207095 000 C 27307095 000 C 27407095 000 C 27507095 000 C 27607095 000 C 27707095 000 C 27807095 000 C 27907095 000 C 28007095 000 C 28107095 000 C 28207095 000 C 28307095 000 C 28407095 000 C 28507095 000 C 28607095 000 C 28707095 000 C 28807095 000 C 29007095 000 C 29107095 000 C 29207095 000 C 29307095 000 C 29407095 000 C 29507095 000 C 29607095 000 C 29707095 000 C 29807095 000 C 29907095 000 C 30007095 000 C 30107095 000 C 30207095 000 C 30307095 000 C 30407095 000 C 31507095 000 C 31607095 000 C 31707095 000 C 31807095 000 C 31907095 000 C 32007095 000 C 32107095 000 C 32907095 000 C 34407095 000 C 34507095 000 C 35307095 000 C 35407095 000 C 35507095 000 C 35607095 000 C 35707095 000 C 35807095 000 C 35907095 000 C 36007095 000 C 45607095 000 C 45707095 000 C 45807095 000 C 45907095 000 C 46007095 000 C 47707095 000 C 52607095 000 C 52707095 000 C 53007095 000 C 567
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 C 283 (070950000C0283)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
283
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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