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Parcelle 07095 000 B 240

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section B

Contenance
7 135 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 B 8907095 000 B 14207095 000 B 14807095 000 B 14907095 000 B 15007095 000 B 15107095 000 B 15407095 000 B 15507095 000 B 15607095 000 B 15707095 000 B 15807095 000 B 15907095 000 B 16007095 000 B 16107095 000 B 16207095 000 B 16307095 000 B 16407095 000 B 16607095 000 B 17107095 000 B 17207095 000 B 17307095 000 B 17407095 000 B 17607095 000 B 17707095 000 B 17807095 000 B 17907095 000 B 18007095 000 B 18107095 000 B 18207095 000 B 18307095 000 B 18407095 000 B 18507095 000 B 19007095 000 B 19107095 000 B 22407095 000 B 22507095 000 B 22607095 000 B 22707095 000 B 22807095 000 B 22907095 000 B 23007095 000 B 23107095 000 B 23207095 000 B 23307095 000 B 23507095 000 B 23607095 000 B 23707095 000 B 23807095 000 B 23907095 000 B 24007095 000 B 24107095 000 B 24207095 000 B 24307095 000 B 24407095 000 B 24507095 000 B 24607095 000 B 24707095 000 B 24807095 000 B 24907095 000 B 25007095 000 B 25107095 000 B 25207095 000 B 25307095 000 B 25407095 000 B 25507095 000 B 25607095 000 B 26207095 000 B 26307095 000 B 45207095 000 B 45307095 000 B 45407095 000 B 45507095 000 B 49507095 000 B 49807095 000 B 49907095 000 B 50007095 000 B 50107095 000 B 50707095 000 B 50807095 000 B 51207095 000 B 51307095 000 B 51407095 000 B 51507095 000 B 51607095 000 B 538
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 B 240 (070950000B0240)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
240
Surface cadastrale (contenance)
7 135 m²
Surface calculée
7 319 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 B 239Parcelle suivante : 07095 000 B 241