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Parcelle 07095 000 B 59

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section B

Contenance
1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 B 2807095 000 B 2907095 000 B 3007095 000 B 3107095 000 B 3207095 000 B 3307095 000 B 3707095 000 B 3807095 000 B 3907095 000 B 4207095 000 B 4407095 000 B 4507095 000 B 5007095 000 B 5107095 000 B 5207095 000 B 5307095 000 B 5407095 000 B 5507095 000 B 5707095 000 B 5807095 000 B 5907095 000 B 6007095 000 B 6107095 000 B 6207095 000 B 6307095 000 B 6407095 000 B 6507095 000 B 6607095 000 B 6707095 000 B 6807095 000 B 6907095 000 B 7007095 000 B 7107095 000 B 7207095 000 B 7307095 000 B 7507095 000 B 7607095 000 B 7707095 000 B 21307095 000 B 45007095 000 B 45107095 000 B 46607095 000 B 46707095 000 B 46807095 000 B 46907095 000 B 47007095 000 B 47307095 000 B 47407095 000 B 47507095 000 B 47607095 000 B 51707095 000 B 51807095 000 B 55307095 000 B 55407095 000 B 55507095 000 B 55607095 000 B 55707095 000 B 55807095 000 B 55907095 000 B 56007095 000 B 56107095 000 B 56207095 000 B 563
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 B 59 (070950000B0059)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
59
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 B 58Parcelle suivante : 07095 000 B 60