CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 07084 000 D 956

Eclassan (07084), section D

Contenance
5 940 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
07084 000 D 69207084 000 D 69307084 000 D 69507084 000 D 69707084 000 D 70507084 000 D 70607084 000 D 70707084 000 D 70807084 000 D 70907084 000 D 71007084 000 D 71107084 000 D 71207084 000 D 71307084 000 D 71407084 000 D 71507084 000 D 71807084 000 D 88507084 000 D 88607084 000 D 88807084 000 D 93707084 000 D 94007084 000 D 94107084 000 D 94207084 000 D 94307084 000 D 94407084 000 D 94507084 000 D 94607084 000 D 94707084 000 D 94807084 000 D 94907084 000 D 95007084 000 D 95107084 000 D 95207084 000 D 95307084 000 D 95407084 000 D 95507084 000 D 95607084 000 D 95707084 000 D 95807084 000 D 95907084 000 D 96007084 000 D 96107084 000 D 96207084 000 D 96307084 000 D 96407084 000 D 96507084 000 D 96607084 000 D 96707084 000 D 96807084 000 D 96907084 000 D 970
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07084 000 D 956 (070840000D0956)
Commune
Eclassan (07084)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
956
Surface cadastrale (contenance)
5 940 m²
Surface calculée
5 993 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (07084_CC_20040629)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07084 000 D 955Parcelle suivante : 07084 000 D 957