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Parcelle 07084 000 D 398

Eclassan (07084), section D

Contenance
2 860 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07084 000 D 13707084 000 D 13807084 000 D 13907084 000 D 14607084 000 D 14807084 000 D 15707084 000 D 15807084 000 D 15907084 000 D 38607084 000 D 38707084 000 D 38807084 000 D 39507084 000 D 39607084 000 D 39807084 000 D 39907084 000 D 40007084 000 D 40107084 000 D 41407084 000 D 41507084 000 D 41607084 000 D 41707084 000 D 41807084 000 D 42107084 000 D 42207084 000 D 42307084 000 D 42407084 000 D 42507084 000 D 42607084 000 D 43507084 000 D 43707084 000 D 98507084 000 D 98607084 000 D 99507084 000 D 118007084 000 D 119007084 000 D 119107084 000 D 119207084 000 D 119307084 000 D 119607084 000 D 119707084 000 D 119907084 000 D 120007084 000 D 120107084 000 D 120207084 000 D 120307084 000 D 124607084 000 D 124807084 000 D 1249
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07084 000 D 398 (070840000D0398)
Commune
Eclassan (07084)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
398
Surface cadastrale (contenance)
2 860 m²
Surface calculée
2 790 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (07084_CC_20040629)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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