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Parcelle 07084 000 C 541

Eclassan (07084), section C

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
07084 000 C 907084 000 C 1007084 000 C 1107084 000 C 1207084 000 C 1307084 000 C 1507084 000 C 1607084 000 C 1707084 000 C 1807084 000 C 1907084 000 C 2007084 000 C 2107084 000 C 2207084 000 C 2307084 000 C 2407084 000 C 2507084 000 C 2607084 000 C 2707084 000 C 2807084 000 C 2907084 000 C 3207084 000 C 5307084 000 C 5707084 000 C 5807084 000 C 6007084 000 C 6107084 000 C 6207084 000 C 6307084 000 C 6407084 000 C 6507084 000 C 6607084 000 C 6707084 000 C 6807084 000 C 6907084 000 C 7107084 000 C 7207084 000 C 7407084 000 C 7507084 000 C 7607084 000 C 7707084 000 C 7807084 000 C 8307084 000 C 8407084 000 C 8507084 000 C 8607084 000 C 8707084 000 C 9007084 000 C 9107084 000 C 9207084 000 C 9307084 000 C 9407084 000 C 9507084 000 C 9607084 000 C 9707084 000 C 9807084 000 C 9907084 000 C 10007084 000 C 10107084 000 C 10207084 000 C 10307084 000 C 10407084 000 C 10507084 000 C 10607084 000 C 10807084 000 C 11007084 000 C 11107084 000 C 11207084 000 C 11407084 000 C 11507084 000 C 12207084 000 C 12307084 000 C 12607084 000 C 12707084 000 C 12807084 000 C 12907084 000 C 13107084 000 C 37707084 000 C 37807084 000 C 38107084 000 C 38207084 000 C 41207084 000 C 41307084 000 C 41407084 000 C 41507084 000 C 41607084 000 C 43607084 000 C 45407084 000 C 45507084 000 C 45607084 000 C 46707084 000 C 46907084 000 C 47007084 000 C 47107084 000 C 50007084 000 C 53607084 000 C 53707084 000 C 53807084 000 C 53907084 000 C 54007084 000 C 54107084 000 C 54207084 000 C 54307084 000 C 54407084 000 C 655
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,1 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07084 000 C 541 (070840000C0541)
Commune
Eclassan (07084)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
541
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (07084_CC_20040629)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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